[1] Ce montant représente les dépenses calculées par personne (les subventions des pré-maternelles et des maternelles s’appliquent à la demi-journée).

[2] En 2000-2001, le bureau régional de l’Ontario d’AINC a recueilli et présenté les données de ce programme selon le nombre de programmes offerts dans les collectivités.

[3] En 2001-2002, le bureau régional de l’Ontario d’AINC a commencé à recueillir et à présenter les données de ce programme selon le nombre de Premières nations offrant des services de garde d’enfants dans leurs collectivités. Une même collectivité des Premières nations peut offrir plus d’un programme de garde.

[4] Le bureau régional de l’Ontario d’AINC a recueilli et présenté des données selon le nombre de places subventionnées en garderie.

[5] Le bureau régional de l’Ontario d’AINC a recueilli et présenté des données selon le nombre d’enfants desservis. Cette façon de procéder est attribuable à la modification des exigences provinciales en matière de reddition de comptes pour le programme de garde d’enfants de l’Ontario.

[6] Les chiffres se rapportant au nombre d’enfants touchés correspondent au nombre total d’enfants de moins de 6 ans vivant dans les réserves. Grâce à la souplesse qui caractérise la PNE, les Premières nations peuvent choisir les genres de programmes à mettre en œuvre dans cinq grands domaines : garde d’enfants, nutrition de l’enfant, développement de la petite enfance, emploi et formation, et autre (culture ou loisirs). Par conséquent, compte tenu des priorités définies par les collectivités, il se peut que les jeunes enfants vivant dans les réserves n’aient pas tous accès à des programmes de développement de la petite enfance par l’intermédiaire de la PNE.

[7] Ce montant comprend les réinvestissements de la PNE affectés par les Premières nations aux services de garde d’enfants (617 000 $) et aux programmes de développement de la petite enfance (3 463 000 $) en 2000-2001.

[8] Projection estimative des réinvestissements affectés par les Premières nations aux services de garde et aux programmes de développement de la petite enfance fondée sur la proportion des fonds totaux de réinvestissement consacrés à ces deux domaines en 2000-2001.

[9] Appelé « Programme d’aide préscolaire aux Autochtones du Nouveau-Brunswick » dans le document intitulé Entente fédérale-provinciale-territoriale sur le développement de la petite enfance : Rapport sur les activités et dépenses du gouvernement du Canada pour 2000-2001.

[10] Ce montant est calculé en fonction de la population inscrite de 0 à 6 ans vivant dans les réserves. Les enfants qui ont besoin de services ne sont pas exclus s’ils ne sont pas inscrits ou si leurs besoins se prolongent au-delà de leur sixième anniversaire.

[11] Les dépenses se rapportant à la déduction pour frais de garde d’enfants (2000-2001 et 2001-2002) sont des projections et comprennent les déductions relatives aux enfants de tous les âges. Il est impossible d’isoler du total les dépenses relatives aux enfants de moins de 6 ans. Les chiffres ne comprennent pas les dépenses de fonctionnement de l’ADRC afférentes à l’administration de la déduction.

[12] Tous les chiffres de 2000-2001 sont réels, et ceux de 2001-2002 sont des estimations. Les chiffres se rapportent à tous les enfants de moins de 6 ans.

[13] Les chiffres se rapportant aux enfants et aux familles touchés sont des estimations. Ces chiffres représentent le nombre total de visites (p. ex., un même enfant ou les mêmes personnes peuvent prendre part à plusieurs programmes).

[14] Estimation. Ce chiffre couvre les services universels autorisés (offerts dans tous les centres) et les services propres à certains centres (fondés sur les besoins locaux et soutenus par le commandant local ou par d’autres sources de financement). Il indique également la fréquence totale des programmes et non le nombre de programmes offerts (p. ex., un même programme peut être offert plusieurs fois au cours de l’année). Ce chiffre couvre 36 centres au Canada, 2 Centres de ressources pour les familles des militaires canadiens aux États-Unis et 7 en Europe.

[15] Estimation. Ce chiffre couvre les services universels autorisés (offerts dans tous les centres) et les services propres à certains centres (fondés sur les besoins locaux et soutenus par le commandant local ou par d’autres sources de financement). Il indique également la fréquence totale des programmes et non le nombre de programmes offerts (p. ex., un même programme peut être offert plusieurs fois au cours de l’année). Ce chiffre couvre 35 centres au Canada, 3 Centres de ressources pour les familles des militaires canadiens aux États-Unis et 7 en Europe.

[16] Chiffre réel fondé sur le nombre de nouvelles demandes présentées en 2000-2001 et ayant donné lieu au versement de prestations de maternité.

^[17] Estimation fondée sur le nombre de nouvelles demandes de prestations de maternité présentées en 2000-2001, augmentée de 10 % pour tenir compte de la variation des versements de prestations de maternité (+13 %) moins la hausse du taux moyen de prestations (+3 %).

^[18] Chiffre réel fondé sur les rapports financiers ministériels et donc supérieur au chiffre initialement publié dans le document Entente fédérale-provinciale-territoriale sur le développement de la petite enfance : Rapport sur les activités et dépenses du gouvernement du Canada pour 2000-2001.

[19] Chiffre réel fondé sur le nombre de nouvelles demandes de prestations de maternité et d’adoption présentées en 2000-2001. On ne peut déterminer le nombre exact de familles qui ont perçu ces prestations, le partage des prestations parentales entre les parents pouvant donner lieu à deux demandes par famille plutôt qu’à une seule. En outre, quelque 10 000 bénéficiaires de prestations de maternité ne demandent pas de prestations parentales chaque année, tandis qu’un nombre croissant d’hommes présentent des demandes de prestations parentales.

^[20] Estimation fondée sur le nombre de nouvelles prestations de maternité et d’adoption présentées en 2000-2001, augmentée de 10 % pour tenir compte de la variation des versements de prestations de maternité (+13 %) et du taux moyen de prestations (+3 %). On a utilisé la variation des prestations de maternité plutôt que celle des prestations parentales parce que la variation des versements des prestations parentales est conditionnée par l’augmentation du nombre de semaines autorisées, lequel est passé de 10 en 2000 à 35 en 2001.

^[21] Chiffre réel fondé sur les rapports financiers ministériels et donc supérieur au chiffre initialement publié dans le document Entente fédérale-provinciale-territoriale sur le développement de la petite enfance : Rapport sur les activités et dépenses du gouvernement du Canada pour 2000-2001.

^[22] Il est impossible d’indiquer deux montants distincts, les dépenses relatives à l’ELNEJ (pour les enfants de 0 à 5 ans) et à Comprendre la petite enfance étant trop étroitement liées.

^[23] Il est impossible d’indiquer deux montants distincts, les dépenses relatives à l’ELNEJ (pour les enfants de 0 à 5 ans) et à Comprendre la petite enfance étant trop étroitement liées.

[24] Ce montant représente les dépenses relatives aux enfants de 12 ans et moins, mais ces dépenses s’appliquent principalement aux enfants de moins de 6 ans.

[25] Ce montant représente les dépenses relatives aux enfants de 12 ans et moins, mais ces dépenses s’appliquent principalement aux enfants de moins de 6 ans.

^[26] Ce montant couvre le financement de tous les projets. Bien que le volet du programme concernant la garde d’enfants vise surtout les enfants de moins de 6 ans, certaines activités de recherche et de développement relatives à la garde parascolaire peuvent concerner des enfants plus âgés.

^[27] Ce montant couvre le financement de tous les projets. Bien que le volet du programme concernant la garde d’enfants vise surtout les enfants de  moins de 6 ans, certaines activités de recherche et de développement relatives à la garde parascolaire peuvent concerner des enfants plus âgés.

^[28] Chiffre réel et donc supérieur au chiffre initialement publié dans le document intitulé Entente fédérale-provinciale-territoriale sur le développement de la petite enfance : Rapport sur les activités et dépenses du gouvernement du Canada pour 2000-2001. Ce montant couvre le financement de tous les projets. Bien que la plupart de ces projets portent sur le renforcement des capacités de lecture et d’écriture et la création d’outils pour les jeunes enfants d’âge préscolaire et leurs parents, certains projets comportent des volets qui ne touchent pas directement les enfants mais qu’on ne peut isoler du montant global des dépenses.

^[29] Le niveau de financement a diminué en raison de la réduction du nombre de propositions de projets d’alphabétisation familiale soumises. Ce montant couvre le financement de tous les projets. Bien que la plupart de ces projets portent sur le renforcement des capacités de lecture et d’écriture et la création d’outils pour les jeunes enfants d’âge préscolaire et leurs parents, certains projets comportent des volets qui ne touchent pas directement les enfants mais qu’on ne peut isoler du montant global des dépenses.

[30] Estimation. Dépenses de subventions et de contributions seulement. Les coûts de fonctionnement ne sont pas indiqués parce qu’il est impossible d’isoler du montant global du programme les dépenses relatives aux enfants.

[31] Estimation. Dépenses de subventions et de contributions seulement. Les coûts de fonctionnement ne sont pas indiqués parce qu’il est impossible d’isoler du montant global du programme les dépenses relatives aux enfants.

^[32] Ce montant révisé diffère de l’estimation indiquée dans l’Entente fédérale-provinciale-territoriale sur le développement de la petite enfance : Rapport sur les activités et dépenses du gouvernement du Canada pour 2000-2001. Les dépenses au chapitre de la surveillance des mauvais traitements infligés aux enfants en 2000-2001 se sont chiffrées à environ 785 000 $, dont quelque 40 % (314 000 $) visaient les enfants de 0 à 6 ans.

^[33] Les dépenses au chapitre de la surveillance des mauvais traitements infligés aux enfants en 2001-2002 se sont chiffrées à environ 670 000 $, dont quelque 40 % (268 000 $) visaient les enfants de 0 à 6 ans.

[34] Nombre de calendriers distribués aux parents et aux autres responsables d’enfants de moins de neuf ans.

^[35] Montant affecté à l’impression et à la diffusion du carnet.

[36] Ce montant comprend le budget total du Centre d’excellence pour le développement des jeunes enfants de même qu’une estimation des dépenses relatives au développement de la petite enfance engagées par les autres Centres d’excellence pour le bien-être des enfants.

^[37] Le Centre n’organise pas ses activités en fonction des groupes d’âge. Par conséquent, cette estimation se fonde sur le fait que 40 % des cas de mauvais traitements signalés se rapportent à des enfants âgés de moins de 6 ans.

^[38] Le Centre n’organise pas ses activités en fonction des groupes d’âge. Par conséquent, cette estimation se fonde sur le temps que le Centre consacre à des projets se rapportant à des enfants âgés de moins de 6 ans.

^[39] Ce montant inclut les dépenses salariales et les coûts de fonctionnement.

^[40] Les dépenses au chapitre du Fonds pour l’adaptation des services de santé visent les enfants de 0 à 18 ans; ce montant est donc une estimation. On a réparti les chiffres bruts pour la période allant de 1999 à 2001 également entre les années financières.

^[41] Les dépenses visant les enfants de 0 à 6 ans représentent 11 % du montant total de 2 337 000 $. Dans l’Entente fédérale-provinciale-territoriale sur le développement de la petite enfance : Rapport sur les activités et dépenses du gouvernement du Canada pour 2000-2001, on a indiqué le montant total.

^[42] Les dépenses visant les enfants de 0 à 6 ans représentent 6 % du montant total de 978 766 $ consacré aux projets sur plusieurs années qui ont débuté en 1999-2000. En 2001-2002, Santé Canada a lancé une nouvelle demande de propositions axées sur les enfants et les jeunes dans le cadre du Fonds pour la santé de la population. Cependant, le financement des nouveaux projets commencera à s’appliquer en 2002-2003, et n’est donc pas inclus dans les dépenses déclarées en 2001-2002.

[43] Estimation. Les chiffres réels ne sont pas recueillis.

[44] Certaines collectivités des Premières nations administrent elles-mêmes leurs services de santé et ne fournissent plus de renseignements dans le cadre de Grandir ensemble. Bien que les fonds consacrés à Grandir ensemble semblent diminuer, les collectivités ou les programmes ne subissent pas réellement de pertes de financement. Les chiffres sont simplement présentés différemment.

^[45] Ces dépenses visent les enfants de 0 à 18 ans.

^[46] Ces dépenses visent les enfants de 0 à 18 ans.

^[47] Cette activité vise les jeunes de 5 à 18 ans. Il est impossible d’isoler les dépenses se rapportant à la petite enfance.

^[48] Cette activité vise les jeunes de 5 à 18 ans. Il est impossible d’isoler les dépenses se rapportant à la petite enfance.

^[49] La distribution d’exemplaires du document Les soins à la mère et au nouveau-né dans une perspective familiale : lignes directrices nationales aux professionnels de la santé et aux établissements et organismes de santé s’est poursuivie en 2001-2002. Bien qu’on n’ait pas affecté de nouveaux fonds aux lignes directrices en 2001-2002, Santé Canada a assumé les frais de distribution. Les lignes directrices sont toujours affichées sur le site Web de Santé Canada – http://www.hc-sc.gc.ca/hppb/enfance-jeunesse/cyfh/child_and_youth/physical_health/maternite.html.

^[50] Ce montant couvre les fonds consacrés aux projets Harm Reduction Strategy for Low-Income Single Mothers Who Smoke (15 975 $) et Pregnets (77 083 $).

[51] Plus de 550 projets desservent la plupart des collectivités inuites et des Premières nations admissibles.

[52] Estimation fondée sur les chiffres de 2000-2001. Les données visant 2001-2002 n’ont pas encore été analysées.

[53] Les chiffres de 2001-2002 n’étaient pas disponibles au moment de l’impression.

^[54] 10 300 000 $ des 14 200 000 $ prévus au budget sont affectés aux collectivités inuites et des Premières nations. Le reste du montant est administré par les bureaux national et régionaux. C’est ce qui explique l’écart entre ces chiffres et les chiffres apparaissant dans le document Entente fédérale-provinciale-territoriale sur le développement de la petite enfance : Rapport sur les activités et dépenses du gouvernement du Canada pour 2000-2001.

^[55] 10 300 000 $ des 14 200 000 $ prévus au budget sont affectés aux collectivités inuites et des Premières nations. Le reste du montant est administré par les bureaux national et régionaux.

^[56] La somme de 23 762 000 $ est versée directement aux collectivités sous forme de subventions et de contributions.

^[57] La somme de 27 189 000 $ est versée directement aux collectivités sous forme de subventions et de contributions.

^[58] On a utilisé la proportion de nouveaux cas de cancer chez les enfants de moins de 6 ans par rapport au nombre total de cas chez les enfants de 0 à 19 ans (0,35) pour déterminer les dépenses visant les enfants de moins de 6 ans, y compris les salaires et les coûts de fonctionnement.

^[59] On a utilisé la proportion de nouveaux cas de cancer chez les enfants de moins de 6 ans par rapport au nombre total de cas chez les enfants de 0 à 19 ans (0,35) pour déterminer les dépenses visant les enfants de moins de 6 ans, y compris les salaires et les coûts de fonctionnement. Le financement du Programme canadien de surveillance et de lutte contre le cancer chez les enfants diminue depuis 1997.

[60] Les données sont tirées du Profil national du programme (PNP), Cycle 2 (du 1^er septembre 2000 au 31 mars 2001). Ce chiffre ne tient pas compte de 55 projets autochtones du PACE en Ontario, projets soumis à une évaluation distincte de l’évaluation nationale.

[61] Les données sont tirées du Profil national du programme (PNP), Cycle 2 (du 1^er septembre 2000 au 31 mars 2001) et sont estimées mensuellement. Ce chiffre ne tient pas compte de 55 projets autochtones du PACE en Ontario, projets soumis à une évaluation distincte de l’évaluation nationale.

[62] Les données sont tirées du Profil national du programme (PNP), Cycle 3 (du 1^er avril 2001 au 31 mars 2002) et sont estimées mensuellement. Ce chiffre ne tient pas compte de 55 projets autochtones du PACE en Ontario, projets soumis à une évaluation distincte de l’évaluation nationale.

^[63] Ce chiffre représente le nombre de parents/fournisseurs de soins. Les données sont tirées du Profil national du programme (PNP), Cycle 2 (du 1^er septembre 2000 au 31 mars 2001) et sont estimées mensuellement. Ce chiffre ne tient pas compte de 55 projets autochtones du PACE en Ontario, projets soumis à une évaluation distincte de l’évaluation nationale.

^[64] Les données sont tirées du Profil national du programme (PNP), Cycle 3 (du 1^er avril 2001 au 31 mars 2002) et sont estimées mensuellement. Ce chiffre ne tient pas compte de 55 projets autochtones du PACE en Ontario, projets soumis à une évaluation distincte de l’évaluation nationale.

^[65] La somme de 52 900 000 $ est versée directement aux collectivités sous forme de subventions et de contributions.

^[66] La somme de 52 900 000 $ est versée directement aux collectivités sous forme de subventions et de contributions.

^[67] Si les fonds affectés aux activités d’envergure nationale (p. ex., les activités de maintien du programme) ont diminué, on a effectué une étude des hôpitaux et des établissements de santé communautaire pour évaluer la situation du programme dans ces établissements et obtenir des renseignements susceptibles de préciser les orientations futures du programme.

[68] Le Programme d’aide préscolaire aux Premières nations finance actuellement 168 projets desservant 306 collectivités.

[69] Le Programme d’aide préscolaire aux Premières nations finance actuellement 168 projets desservant 306 collectivités.

^[70] Il s’agit d’une baisse par rapport à 2000-2001, mais ce montant ne comprend pas les dépenses salariales, lesquelles étaient incluses dans les dépenses déclarées en 2000-2001.

^[71] Les chiffres se fondent sur la quantité de matériel distribué. Normalement, les parents de tous les nouveau-nés reçoivent cette information.

^[72] 10 000 $ pour la distribution des ressources et 40 000 $ pour l’enquête de suivi.

^[73] Le montant des dépenses couvre en moyenne trois projets par région de Santé Canada et les activités du bureau central de Santé Canada, y compris une campagne de sensibilisation, une évaluation et le Comité consultatif national.

^[74] Ce montant révisé diffère de l’estimation indiquée dans l’Entente fédérale-provinciale-territoriale sur le développement de la petite enfance : Rapport sur les activités et dépenses du gouvernement du Canada pour 2000-2001. Les dépenses au chapitre de la surveillance générale des traumatismes chez les enfants se sont chiffrées à environ 1 000 000 $ en 2000-2001, dont quelque 40 % (400 000 $) visaient les enfants de 0 à 6 ans.

^[75] Les dépenses au chapitre de la surveillance générale des traumatismes chez les enfants se sont chiffrées à environ 1 200 000 $ en 2001-2002, dont quelque 40 % (480 000 $) visaient les enfants de 0 à 6 ans.

^[76] Le financement total au chapitre du SAF/EAF pour les volets hors réserve et des Premières nations s’est chiffré à 11 millions de dollars sur 3 ans, le financement courant s’établissant à 5 millions de dollars par année. En 1999-2000, l’Initiative du SAF/EAF a obtenu un financement total de 2 millions de dollars (1 250 000 $ pour le volet hors réserve et 750 000 $ pour le volet des Premières nations). En 2000-2001, l’affectation totale a été de 4 millions de dollars (2 650 000 $ pour le volet hors réserve et 1 350 000 $ pour le volet des Premières nations). En 2001-2002, on a affecté un montant total de 5 millions de dollars (3 300 000 $ pour le volet hors réserve et 1 700 000 $ pour celui des Premières nations). Le financement du Fonds national d’aide aux projets stratégiques provient de ces affectations.

^[77] Ce montant révisé diffère de l’estimation indiquée dans l’Entente fédérale-provinciale-territoriale sur le développement de la petite enfance : Rapport sur les activités et dépenses du gouvernement du Canada pour 2000-2001.

[78] Ce chiffre représente le nombre de parents.

[79] Ce chiffre représente le nombre de parents.

^[80] Ce montant couvre les tâches nationales et administratives ainsi que les actions visant à faciliter le réseautage national à l’appui de diverses initiatives. L’an dernier, Santé Canada a financé, outre ces activités, un rapport d’étape sur Y’a personne de parfait (au coût de 40 000 $) de même que la révision d’un manuel de formation et d’un manuel du facilitateur (au coût de 30 000 $).